- déclaration de la naissance d'un enfant
- fрегистрация рождения ребёнка
Dictionnaire médical français-russe.
Dictionnaire médical français-russe.
Déclaration judiciaire de naissance — Déclaration de naissance Un exemple : une déclaration de naissance au Canada La déclaration de naissance est une notification de naissance faite habituellement par un parent du nouvel enfant ou par une autre personne ayant constaté la… … Wikipédia en Français
Declaration de naissance — Déclaration de naissance Un exemple : une déclaration de naissance au Canada La déclaration de naissance est une notification de naissance faite habituellement par un parent du nouvel enfant ou par une autre personne ayant constaté la… … Wikipédia en Français
Déclaration De Naissance — Un exemple : une déclaration de naissance au Canada La déclaration de naissance est une notification de naissance faite habituellement par un parent du nouvel enfant ou par une autre personne ayant constaté la naissance. Sommaire 1 En F … Wikipédia en Français
naissance — [ nɛsɑ̃s ] n. f. • XIIe; de naître I ♦ 1 ♦ Commencement de la vie indépendante (caractérisé par l établissement de la respiration pulmonaire); moment où le fœtus est expulsé de l organisme maternel (⇒ accouchement, nativité). « Nous ne courons… … Encyclopédie Universelle
Enfant sans vie — en droit français La notion d enfant sans vie est apparue dans le droit français avec la loi du 8 janvier 1993 instituant l article 79 1 du Code civil, pour permettre l inscription des enfants sans vie sur les registres de décès de l état… … Wikipédia en Français
Enfant sans vie (droit français) — Enfant sans vie en droit français La notion d enfant sans vie est apparue dans le droit français avec la loi du 8 janvier 1993 instituant l article 79 1 du Code civil, pour permettre l inscription des enfants sans vie sur les registres de décès… … Wikipédia en Français
Déclaration de naissance — ● Déclaration de naissance déclaration à l officier de l état civil de la naissance d un enfant, dans les 3 jours suivant le jour de l accouchement … Encyclopédie Universelle
Déclaration de naissance — Un exemple : une déclaration de naissance au Canada La déclaration de naissance est une notification de naissance faite habituellement par un parent du nouvel enfant ou par une autre personne ayant constaté la naissance. Sommaire 1 … Wikipédia en Français
Enfant sans vie en droit français — Pour consulter un article plus général, voir : Personne physique en droit français. La notion d enfant sans vie est présente de longue date dans le droit français : dans l article V de la Déclaration du Roy du 9 avril 1736[1], puis plus … Wikipédia en Français
NAISSANCE — n. f. Venue d’un être à la vie. Heureuse naissance. Naissance désirée, attendue. Donner la naissance, donner naissance à un enfant. à sa naissance. Au jour de sa naissance. Le lieu de sa naissance. Son lieu de naissance. Le moment, l’heure,… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
ENFANT NATUREL — Un enfant est dit «naturel» ou encore «illégitime» lorsqu’il a été conçu et est né hors le mariage de ses père et mère. Fruit de relations sexuelles non instituées par le droit, l’enfant naturel a longtemps subi, dans sa condition juridique et… … Encyclopédie Universelle